AccueilVIVRE ET HABITERL'eau et vousDocumentation Documentation Mise à jour le 26 juin 2024 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter LinkedIn Retrouvez ici un ensemble de documents de référence relatifs à l'eau potable et l'assainissement. Rapports annuels 2022TéléchargerRapport annuel - Prix et qualité du service public - Eau potablePDF1,8 MoRapport annuel - Prix et qualité du service public - Assainissement collectifPDF2,1 MoRapport annuel SPANCPDF663,4 Ko RéglementsTéléchargerRèglement - Assainissement collectifPDF648,9 KoRèglement Assainissement collectif Eaux usées non domestiquesPDF1,2 MoRèglement eau potablePDF800,0 KoRèglement assainissement non collectifPDF638,6 KoGuide Pratique GIEP - Gestion Intégrée des Eaux Pluviales Saint-Brieuc Armor AgglomérationPDF28,0 Mo Délibération tarifaireTéléchargerDélibération des tarifs des redevances et prestations des services d'eau potable et d'assainissementPDF5,2 Mo Références réglementairesRèglement Sanitaire DépartementalSAGE Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Baie de Saint-BrieucRèglement Départemental DECI SDIS 22Guide méthodologique de D.E.C.I. Liens utilesGuide Pratique GIEP - Gestion Intégrée des Eaux Pluviales Saint-Brieuc Armor AgglomérationL'Assainissement Non Collectif pour les particuliersPortail interministériel sur l'assainissement non collectifL'ARS Agence Régionale de Santé - Bretagne Qualité des eaux de consommation et de loisirsService eau France Dans la même rubriqueDocumentationTarifsQualité de l’eau potableFacturation Actualités précédenteFacturationQualité de l’eau potableActualité Suivante
